Conditions d’utilisation

Le site est exploité par STONE STORE
Micro-entreprise
SIRET : 540079159XXXXX
Adresse : 60 impasse de Lespinasse 31140 AUCAMVILLE
Email : contact@stonestore.fr

En accédant au site et en effectuant un achat, vous acceptez les présentes Conditions de Service.

2. Utilisation du site

Vous vous engagez à :

  • fournir des informations exactes lors de la commande
  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses
  • respecter les lois en vigueur

Le site ne peut être utilisé à des fins illégales ou non autorisées.

3. Produits et fabrication

Les produits proposés sont fabriqués à la demande après validation de la commande.

Cela signifie que :

  • chaque article est produit spécifiquement pour vous
  • un délai de fabrication est nécessaire

De légères variations peuvent exister entre les visuels et le produit final.

4. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation :

  • des présentes Conditions de Service
  • des Conditions Générales de Vente

Une commande est considérée comme valide après confirmation du paiement.

5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros.

TVA non applicable – article 293B du CGI.

Le paiement est exigible immédiatement.

6. Livraison

Les délais incluent la fabrication et l’expédition.

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés.

La demande doit être effectuée via le formulaire prévu à cet effet sur le site.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site :

  • visuels
  • textes
  • designs

sont protégés.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

9. Responsabilité

Le vendeur ne peut être tenu responsable :

  • d’une mauvaise utilisation du produit
  • d’un usage non conforme

10. Modification des conditions

Les présentes Conditions de Service peuvent être modifiées à tout moment.

La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.

11. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

Elles ne sont jamais revendues.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.